Conditions générales

Le présent site Web (ci-après dénommé Site) est réalisé et géré par Dr. Vranjes Firenze S.p.A. dont le siège social se trouve Via Sandro Pertini 5, adresse PEC [drvfirenze@pec.drvranjes.it] e-mail [info@drvranjes.it], téléphone [+ 39 055 612 0735], N° de TVA 06511260488.

1. Utilisation et durée

L’Utilisateur pourra utiliser le Site sur un appareil fixe et/ou mobile, afin de pouvoir bénéficier d’une série de services liés à la vente des Produits de Dr. Vranjes (ci-après dénommés Produits). Pour une description plus détaillée, veuillez consulter www.drvranjes.com. Afin de pouvoir utiliser le Service, l’Utilisateur devra se rendre sur le Site disponible à l’URL www.drvranjes.com. Pour pouvoir bénéficier des Services offerts par Dr. Vranjes, l’Utilisateur pourra s’inscrire en vue de se créer un compte personnel (ci-après dénommé Compte). L’Utilisateur pourra supprimer son Compte à tout moment s’il le juge nécessaire.

2. Acceptation des conditions générales

L’utilisation des Services offerts par Dr. Vranjes est subordonnée à l'acceptation des présentes conditions générales d’utilisation. En cas de non-respect de l’une des obligations prévues par les présentes conditions, Dr. Vranjes se réserve le droit de suspendre le Compte de l’Utilisateur concerné.

À travers l’utilisation du Site, Dr. Vranjes fournira les Services suivants à l'Utilisateur :

• L’inscription gratuite à des événements prévus par Dr. Vranjes, sous réserve d’acceptation de conditions contractuelles particulières ;
• Le suivi des achats effectués par l’Utilisateur et l’archivage de son historique d’achats ;
• La création et l’archivage des préférences paramétrées par l’Utilisateur (« liste de souhaits ») ;

3. Inscription

Pour pouvoir utiliser les Services, l’Utilisateur devra préalablement s’inscrire en remplissant le formulaire en ligne prévu à cet effet fourni par Dr. Vranjes et suivre les instructions indiquées. Dans tous les cas, l’Utilisateur est tenu de garantir que les informations personnelles, communiquées lors de la procédure d’inscription et suite à cette dernière, sont correctes, complètes et véridiques. Au terme de la procédure, l’Utilisateur recevra ses identifiants de connexion qui lui permettront d’utiliser correctement les Services fournis via le Site.

4. Maintenance et modifications des Services

Dr. Vranjes pourra effectuer, à son entière discrétion, des activités de maintenance adaptative, évolutive et corrective. Les Services offerts via le Site sont susceptibles de subir des changements dans le temps car ils font l'objet d’améliorations continues. À tout moment, Dr. Vranjes peut temporairement ou définitivement modifier, suspendre, interrompre ou limiter l'accès à la totalité ou à une partie des Services, sans aucun préavis, ou limiter l’utilisation des Services, sur le plan territorial, qualitatif ou quantitatif. Une partie de ces modifications pourraient rendre certains périphériques matériels ou services de tiers non interopérables avec le Site.

5. Clause de non-responsabilité

Sauf dans les cas où des règles impératives le prévoient expressément, Dr. Vranjes décline toute garantie concernant le Site et les Services fournis via ce dernier.

6. DRM

Dr. Vranjes pourra intégrer au sein du Site des DRM ou d’autres mesures techniques de protection, consistant en des dispositifs et/ou composants destinés à empêcher ou à limiter des actions non autorisées par le titulaire des droits. Le Site pourra également contenir des informations électroniques sur le régime des droits indiquant les termes et les conditions d’utilisation des contenus faisant l’objet des Services, l’identité de l’auteur de l'œuvre, ainsi que des chiffres ou codes représentant de telles informations ou d’autres éléments d’identification.

7. Contenus

Dr. Vranjes décline toute responsabilité quant à l’exactitude, l’exhaustivité et la mise à jour des données, des contenus et des informations lui appartenant ou publiés ou figurant sur le Site.

L’Utilisateur est tenu de vérifier, avant de prendre toute décision, y compris celles ayant trait à l'achat de Produits de Dr. Vranjes et/ou de tiers, l’exactitude des informations figurant sur le Site.

Dr. Vranjes décline toute responsabilité quant à d’éventuelles erreurs ou omissions découlant de l’utilisation de données et d’informations présentes sur le Site.

7. Service d'assistance par intelligence artificielle (IA)

Dr. Vranjes met à la disposition des utilisateurs un service d'assistance basé sur des systèmes d'intelligence artificielle (ci-après dénommé « Service IA »), destiné à fournir des informations, des précisions, des conseils et une aide à l'utilisation des services proposés, et peut utiliser cette même technologie pour générer du contenu, y compris des images à des fins illustratives. Le cas échéant ou lorsque la loi l'exige, les contenus générés artificiellement seront identifiés comme tels de manière claire et facilement identifiable.

L'Utilisateur prend acte et accepte que les réponses générées par le Service IA sont élaborées automatiquement par un système informatique et ne constituent pas un conseil professionnel, juridique, fiscal, comptable, technique, médical ou de toute autre nature spécialisée, sauf indication contraire expresse.

Les informations fournies par le service d'IA ont un caractère exclusivement informatif et d'assistance.

Bien qu'il prenne toutes les mesures raisonnables pour garantir la qualité du service, Dr. Vranjes ne garantit pas que les réponses soient toujours complètes, exactes, à jour, exemptes d'erreurs ou adaptées aux besoins spécifiques de l'Utilisateur.

L'Utilisateur est seul responsable de la vérification de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la pertinence des informations reçues via le Service IA avant de prendre des décisions, d'entreprendre des actions ou de s'appuyer sur celles-ci.

Dans les limites autorisées par la législation applicable, Dr. Vranjes ne saurait être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou des pertes résultant de l'utilisation du Service IA, de la confiance accordée aux informations fournies ou d'éventuelles erreurs, omissions, inexactitudes ou indisponibilité du service.

L'Utilisateur déclare être majeur et s'engage à utiliser le Service IA dans le respect de la loi, des présentes Conditions générales et des principes d'honnêteté et de bonne foi.

Il est interdit :

• Utiliser le Service IA à des fins illicites, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers
• Publier des contenus diffamatoires, offensants, discriminatoires, violents, obscènes ou contraires de quelque manière que ce soit à la loi ou à l'ordre public
• Transmettre des données à caractère personnel de tiers sans avoir obtenu les autorisations nécessaires ou sans disposer d'une base juridique appropriée prévue par la législation applicable
• Publier des informations confidentielles, des secrets commerciaux ou des données dont la communication enfreint des obligations contractuelles ou légales
• Tenter de compromettre le fonctionnement du Service IA, de contourner ses mesures de sécurité ou de l'utiliser de manière à porter préjudice à Dr. Vranjes ou à des tiers

Dr. Vranjes se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre l'accès au Service IA s'il constate des utilisations contraires aux présentes Conditions générales ou à la législation en vigueur.

Il est expressément interdit à l'Utilisateur d'introduire dans le Service IA des données à caractère personnel relevant de catégories particulières au sens de la législation en vigueur, des données confidentielles ou d'autres informations dont la divulgation n'est pas strictement nécessaire.

Le traitement éventuel des données à caractère personnel fournies par l'Utilisateur dans le cadre du Service IA s'effectuera conformément aux dispositions de la Politique de confidentialité de Dr. Vranjes et à la législation applicable. Les données fournies, sous forme agrégée et anonyme, pourront éventuellement être utilisées à des fins d'entraînement, de développement et d'amélioration des systèmes d'intelligence artificielle.

Dr. Vranjes se réserve le droit de modifier, mettre à jour, limiter, suspendre ou interrompre, même temporairement, le Service IA pour des raisons techniques, de maintenance, de sécurité ou de développement, sans que cela ne donne lieu à un quelconque droit à indemnisation ou à dédommagement de la part de l'Utilisateur, sauf dans les cas prévus par la loi.

8. Droits de propriété intellectuelle et marques

Sans préjudice des dispositions impératives de la loi, le Site, considéré dans son ensemble, ainsi que tout le matériel qu’il contient, est protégé par les lois sur le droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

Les contenus, documents, bases de données, œuvres publiées ou figurant sur le Site, dont à titre d’exemple et sans s’y limiter, les marques, logos, images, photos, communiqués de presse et documents généralement reproduits ou utilisés après autorisation ou licence du titulaire des droits en question sont la propriété exclusive de Dr. Vranjes.

L’Utilisateur ne peut disposer desdits contenus que lorsqu’une telle activité se révèle nécessaire à la bonne utilisation des Services fournis via le Site et ne peut donc pas les utiliser librement. Dr. Vranjes se réserve tout droit sur ces derniers, y compris, et notamment, sur le droit de publication. Il est donc formellement interdit de partager des images issues du Site.

Toute autre forme d’exploitation du matériel susmentionné est également interdite, quelles qu’en soient les fins, sauf accord préalable de Dr. Vranjes.

9. Traitement des données personnelles

En ce qui concerne le traitement des données personnelles de l’Utilisateur, veuillez consulter la note d’information disponible à l'adresse suivante : https://drvranjes.fr/fr/privacy-policy

10. Législation applicable

Sans préjudice de ce qui peut être prévu par des règles de droit impératives, les présents termes et conditions d’utilisation sont régis par la législation italienne.

11. Cour compétente

Sans préjudice de ce qui peut être prévu par des règles de droit impératives, tout litige concernant les présentes conditions sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de Milan.

12. Modification

Dr. Vranjes se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier de temps à autre le présent document ; l’Utilisateur est donc prié de vérifier régulièrement les conditions applicables.

13. Contact

Vous pouvez contacter directement Dr. Vranjes aux adresses suivantes
E-mail : [info@drvranjes.it]
Tél : [+ 39 055 612 0735]